Le label BBC est octroyé à de nombreuses constructions dès lors qu’elles répondent à un certain nombre de critères définis. Créé dans une démarche de protection de l’environnement, ce label garantit la réduction des émissions polluantes via une diminution de la consommation énergétique des bâtiments. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir les informations essentielles à connaître sur le logement neuf BBC : sa définition, ses avantages et la possibilité d’obtenir une exonération de taxe d’habitation.
Logement neuf BBC : définition et application
Créé en 2007 suite au Grenelle de l’Environnement, le label BBC (Bâtiments à Basse Consommation) s’applique dans le secteur immobilier et plus particulièrement au niveau de la construction. Ainsi, le but des résidences BBC ou des appartements neufs BBC est de diminuer l’impact écologique de la consommation d’énergie.
Afin d’être éligible à ce label BBC, les bâtiments doivent respecter les exigences suivantes :
• Une bonne étanchéité à l’air : afin de limiter la perte énergétique et le coût de l’énergie pour les habitants d’un logement BBC, les fuites d’air sont limités à 1m3 pour un immeuble et à 0,6 m3 pour une maison. Cela offre une bonne isolation phonique mais assure également une bonne qualité de l’air ambiant au sein des logements ;
• Une limitation de la consommation énergétique : la norme est fixée à 50 kilowatts par heure d’énergie primaire par m² pour la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON en droit de l'urbanisme). L’eau chaude, l’éclairage, le chauffage, le refroidissement et les équipements auxiliaires sont concernés par l’utilisation d’énergie primaire ;
• L’usage d’une source d’énergie renouvelable : dans de nombreux cas, les bâtiments disposent également d’une source d’énergie renouvelable telle que le solaire ou la géothermie selon les particularités de la construction. Cette source permet de couvrir une partie des dépenses énergétiques ;
• Une orientation optimale : l’orientation des bâtiments permet d’offrir aux habitations une arrivée de lumière naturelle importante afin de limiter l’utilisation de l’éclairage en journée. De plus, ⅙ de la surface habitable possède des surfaces vitrées pour optimiser l’apport de lumière.
A long terme, l’objectif du label BBC est de permettre de diviser par 4 la consommation d’énergie du secteur du bâtiment à l’horizon 2050.
Par ailleurs, le label BBC présente la même limitation de consommation énergétique que la norme RT2012. Cependant, cette dernière exige également un recours à une énergie renouvelable comme la pompe à chaleur, le chauffe-eau thermodynamique ou les capteurs solaires. Cette norme a récemment été mise à jour et porte à présent le nom de RE 2020, elle sera applicable au 1er janvier 2022.
Logement BBC ou non BBC : quels sont les avantages ?
Si vous souhaitez investir dans un bien immobilier ancien ou neuf, vous aurez la possibilité de choisir entre un logement BBC ou non BBC. Cependant, les logements BBC présentent de nombreux avantages pour votre budget :
1 - Des avantages fiscaux : selon le bien immobilier sélectionné et sa zone géographique, vous pourrez bénéficier de la défiscalisation avec la loi Pinel ou du passage de la TVA de 20% à 5.5%
2 - Des économies d’énergie importantes : un appartement ou une maison disposant du label BBC consomment très peu d’énergie. En moyenne, on considère que les besoins énergétiques peuvent être abaissés de 75% par rapport à un logement non éligible à la norme basse consommation ;
3 - Des garanties constructeur : comme pour tout achat d’un bien immobilier neuf, les garanties constructeur s’appliquent. Dans le cas d’un achat d’un bien labellisé BBC, des garanties supplémentaires peuvent être présentes notamment au niveau de la consommation énergétique ;
4 - Une plus value plus importante en cas de revente : les logements à basse consommation sont de plus en plus sollicités par les acheteurs. Ainsi, si vous souhaitez revendre votre bien à terme, la plus value peut atteindre un montant significatif grâce à ce label BBC
En 2009, le label BBC rénovation a fait son apparition et s’applique aux bâtiments anciens dans le cadre des rénovations. Ainsi, celui-ci concerne les bâtiments construits après 1948 avec un seuil de consommation d’énergie primaire maximum de 80 kilowatts par heure d’énergie primaire par m² pour la Surface Hors Oeuvre Nette. Tandis que pour le seuil de perméabilité, on passe de à 0,8 m3.
Un autre label a également fait son apparition, c’est le label BBC Effinergie qui abaisse le seuil de consommation énergétique à 40 kilowatts par heure d’énergie primaire par m² pour la Surface Hors Oeuvre Nette
Est-il possible d’avoir une exonération de taxe d’habitation pour un logement neuf BBC ?
Si vous possédez un logement neuf achevé depuis le 1er janvier 2009 et que celui-ci possède le label BBC 2005, il peut être possible d’obtenir une exonération partielle de la taxe foncière mais pas de la taxe d’habitation. Une autre condition s’applique au niveau du permis de construire, il doit avoir été déposé avant le 1er janvier 2013.
Cependant, la législation stipule que le niveau de performance énergétique doit être meilleur que celui imposé par la réglementation en vigueur pour bénéficier de cette exonération.
Si vous êtes éligible à cette exonération partielle de taxe foncière, elle peut être mise pendant une durée maximale de 2 ans.
Le logement neuf BBC s’inscrit dans une approche de protection de l’environnement et de limitation de la production de pollution au travers de l’utilisation des énergies. Si vous souhaitez faire l’obtention d’un bien neuf labellisé BBC, vous pouvez consulter notre carte des programmes pour trouver celui adapté à vos envies et à votre budget.